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Marques déposées par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware)

Numéro de dépôt :
1581830
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2000
Marque figurative de THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l\'Etat de Delaware

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 mars 1990 par THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware), domicilié(e) Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581830.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ICEBERG , PALM BEACH , CARLTON , (Marque figurative) , PALL MALL , TENNYSON , CARLTON , OMAR , BRIGHTON


THE AMERICAN TOBACCO COMPANY (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) - Six Stamford Forum, STAMFORD, Etat du Connecticut ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

Tabac manufacturé ou non, cigarettes et cigares